Le blog d'un écrivain savoyard

L’affinité rend le mariage nul en ligne directe à tous les degrés; en ligne collatérale, jusqu’au deuxième degré inclusivement. L’affinité se multiplie chaque fois que se multiplie l’empêchement de consanguinité dont elle dérive, par nouveau mariage avec un consanguin de l’époux défunt.

Exemple: un oncle veuf veut épouser une nièce.

Quels sont les cas d'empêchement au mariage pour affinité ?

L'affinité en ligne directe :

Un homme ne peut épouser la mère de sa défunte femme ; de même, une femme ne peut épouser le père de son défunt mari.

(il faut compter le père ou la mère de celui ou de celle avec qui l'on a été marié, comme s'ils étaient ses propres père et mère).

L'affinité résultant d'une relation illicite :

Il en est de même en cas d'union illicite, donc hors mariage :

Un homme ne peut épouser la mère de sa défunte compagne ; de même, une femme ne peut épouser le père de son défunt compagnon.

(il faut compter le père ou la mère de celui ou de celle avec qui l'on a été en relation copulative notoire, comme s'ils étaient ses propres père et mère).

Toutefois, la simple rumeur d'une relation ne suffit pas.

L'affinité spirituelle :

Elle résulte du baptême religieux ou civil. Celui ou celle qui a accepté de parrainer un enfant contracte avec lui une affinité qui le rend comme son père ou sa mère, il contracte en outre une autre affinité avec les père et mère de l'enfant, avec qui il devient son frère spirituel (compère) ou sa sœur spirituelle (commère).

Exemple : l'un des parents devenu veuf/veuve voudrait épouser le parrain ou la marraine de son enfant.

Un cas typique vient de se présenter dans la presse de ce jour.

Le mariage est également prohibé entre l'adoptant et l'adopté ou ses descendants, entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté, entre les enfants adoptifs d'un même adoptant.

Mais les prohibitions peuvent être levées, à titre exceptionnel, en ce qui concerne l'oncle et sa nièce, la tante et son neveu, le beau-frère et sa belle-sœur.

Fier d'être « Français »

Ordonnances Royaulx Nouvelles

« CXI. Et pource que telles choses sont souventeffois ad- / venues Sur l'intelligence des motz latins contenuz / esdictz arrestz, nous voulons que doresenavant tous arretz / ensemble toutes autres procédeures, soyent de noz cours / souveraines ou autres subalternes et inférieures, soyent / de registres, enquestes, contractz, commissions, sentences, / testamens et autres quelzconques actes et exploictz de jus- / tice, ou qui en dépendent, soyent prononcez, enregistrez et / délivrez aux parties en langage maternel francoys, et non autrement. »

© Archives nationales, musée de l'Histoire de France

Ordonnan du Roy sur le faict de Justice

© Exemplaire tardif avec fautes de copie

Francoys, par La grâce de dieu, Roy de France,

Savoir faisons, A tous présens et advenir, que pour aucunement pourvoir / au bien de notre Justice, abbréviation des procès, et soulaigement de noz / subjectz, avons, par dict perpétuel et irrévocable, Statué et ordonné, / Statuons et ordonnons les choses qui S’ensuivent.

Art. 1. – Aussi Sera faict Registre en forme de prenne des baptesmes qui comprendront / le temps et lheure de la nativite et par lextract dudict Registre Se pourra / prouver le temps de maiorité ou minorité et fera plaine foy a ceste fin.

Art. 2. – Et affin que ny ayt cause de doubte sur Intelligence desdicts arrestz nous voulons et ordonnons quilz Seurat faitz et escriptz Si clairement quil ny ayt ne puisse avoir / aucune ambiguïté ou Incertitude ne lieu a en demander Interprétation.

Art. 3. – Et pour ce que telles choses Sont Souventes fois advenues Sur lintelligence des motz / latins contenuz esditz arrestz, nous voulons que dorénavant tous arrestz ensemble / toutes autres procédures Seront de noz cours Souveraines ou autres Subalternes et / Inférieures Soient de Registres enquestes contractz commissions Sentences testamens / et autres quelzconques actes et exploictz de Justice ou qui en dépendent Soient prononcez / enregistrez et deslivrez aux parties en langaige maternel francoys et non autrement.

Explications

L'ordonnance de Villers-Cotterêts est un texte législatif édicté par le François 1er, roi de France, entre le 10 et le 25 août 1539 (vingt-cinquième année de son règne) à Villers-Cotterêts, (dans l'actuel département de l'Aisne), enregistré au Parlement de Paris le 6 septembre 1539. Elle fait suite aux ordonnances de ses prédécesseurs, Charles VIII et Louis XII.

Comprenant cent quatre-vingt-douze articles, elle réforme la juridiction ecclésiastique, réduit certaines prérogatives des villes et rend obligatoire la tenue des registres des baptêmes, permettant ainsi au Roy de pouvoir lever les impôts dès l'âge de cinq ans (gabelle) et des soldats pour ses troupes lorsque les hommes atteignent leur majorité (15 ans).

Cette ordonnance est surtout connue pour être l'acte fondateur de la primauté et de l'exclusivité du français dans les documents relatifs à la vie publique du royaume de France. En effet, pour faciliter la bonne compréhension des actes de l'administration et de la justice, elle leur impose d'être rédigés dans cette langue, le « francoys ».

Le « francoys » évoluera en « français », par simplification de l'ancienne prononciation « ouai ». Il devient ainsi la langue officielle en lieu et place du latin, réduisant ainsi fortement les prérogatives et le pouvoir du clergé.

En ce 22 janvier 2012, François Hollande proclame : « Ceux qui demandent la nationalité française sont fiers de porter ce nom. » Les autres peuvent rentrer chez eux !

Il est temps de redresser la tête, de hausser la voix !

A lire également : « Fier d'être Français » de Max Gallo – 2006 - Fayard

Le Baron Nicolas BLANC, industriel français puis savoyard 

Le baron Nicolas Blanc, né (Richard Blanc fils de Jean Claude Richard Blanc et Antoinette Doucet Magnin), le 26 juin 1780 à Faverges (Duché de Savoie) et mort le 22 décembre 1857 à Faverges (Duché de Savoie), est un grand industriel de l'Empire français (avant 1814) puis du royaume de Sardaigne (de 1814 à sa mort en 1857), du XIXe siècle.

Il est le gendre de l'industriel lyonnais Jean Pierre Duport (1756-1822), cousin homonyme du fondateur de la filature de coton d'Annecy. Il laissera son nom à la plus ancienne rue de Faverges et repose désormais dans le cimetière familial privé de cette commune aux côtés de son épouse Cléonice Marguerite (1799-1832).

  Héritier de l'entreprise de « mosseline » à la mort de son beau-père, en 1822, il la développe pour en faire la plus importante usine de tissage de soie de toute la Savoie. En 1834, il reçoit le roi de Sardaigne et duc de Savoie, Charles-Albert, lors de sa visite des territoires savoyards ; cela lui vaut d'être élevé à la dignité de Baron ainsi que sa descendance.

Son beau-père Jean Pierre Duport est né (fils de Pierre et Jeanne Marie Rey) le 13 octobre 1756 à Faverges [Page 60_74123_B_1743-1787_5mi740_0103.jpg]. Il meurt à Faverges, le 22 septembre 1822 [acte 38_74123_EC_1818-1837_4E890 (391).jpg], après avoir donné ses dernières volontés à son épouse qui s'en fera l'exécutrice testamentaire.

C'est sous l'Empire français, le 19 fructidor de l'An V (5 septembre 1797) à Lyon, division du midi, que Jean Pierre Duport (à 41 ans) épouse Marie Rose Milanais (âgée de 18 ans), née le 18 août 1779 à Lyon-4e, fille de François Charles et Françoise Rose de la Roche.

[ci-contre, extrait du tableau réalisé par Pierre Révoil, peintre lyonnais, élève de David, en 1798]

                         Leur place dans le cimetière familial privé de Faverges (74)

Auparavant, le bourg de Faverges avait été érigé en paroisse et cure paroissiale le 4 août 1803 par Monseigneur de Revinville, et son curé particulier est devenu archiprêtre de tout le canton. Malgré cela, le bourg de Faverges a toujours conservé son droit d'inhumation au cimetière de Viuz. Il entend le conserver quoiqu'on vienne d'établir un cimetière dans la « banlieue » de Faverges pour l'usage seulement des habitants de la dite paroisse.

« ... Ce nouveau cimetière a été fondé et construit des deniers de Sieur Jean Pierre Duport qui l'a recommandé expressément à Mme son épouse, Mme Rose Milanais, quelques heures avant sa mort, laquelle pour se prêter aux pieuses intentions de feu son mari, s'est empressée d'acquérir un terrain suffisant pour cet objet, et en a fait faire la clôture, à ses frais, à l'exception du crépissage et de la belle croix plantée dans le centre du cimetière. Mme Veuve Duport a fait ensuite une donation pour toujours et pour servir à perpétuité à l'usage susdit du terrain qu'elle a acquis de Sieur Mauris Blanc à cette fin...» (J.A. André, curé - 1er janvier 1824)

Les BLANC

Nicolas (1780-1857), né RICHARD BLANC, baron, syndic (maire) de Faverges, qui a laissé son nom à la plus ancienne rue de Faverges (auparavant rue de la Roche).

Ses deux filles :

Marguerite Sidonie Noémie (1829-1885), épouse de Jean Charles de Montherot, et Rose Hyacinthe Cléonice (1821-1828).

Son neveu Maurice Antoine (1804-1865).

Son petit-neveu (fils de celui-ci), Nicolas Hyacinthe Jules (1843-1919).

Sa petite nièce (fille du même), Colette Suzanne Marie Léonie (1831-1842).

Les DUPORT

Jean Pierre (1756-1822), fondateur de la Soierie de Faverges, ayant acheté les propriétés du sieur Antoine DUPORT, le 19 juin 1799, sur lesquelles il bâtit ex nihilo la manufacture de "mosseline" puis, ayant fait fortune, acheté le château qui domine ses usines à la Marquise Gabrielle MILLIET, le 24 février 1812 [dont le montant de taille était de 8 livres 15 sols 1 denier et 4 décimes] [74123_Livre des transports_G11_f°397V°]. Beau-père du baron Nicolas BLANC.

Anne Aimée Rose, sa première fille, née à Lyon le 24 prairial de l'an VI (12 juin 1798) [acte N°140 photo page 23 des archives en ligne de Lyon-Nord - registre 2E28], décède le 30 juin 1821 à Faverges [acte24_74123_EC_1818-1837_4E890] et est inhumée le 1er juillet, à l'âge de 23 ans.

Cléonice Marguerite, sa deuxième fille, née à Lyon le 7 vendémiaire de l'an VIII (14 septembre 1799) [acte N°14 photo 3/134 des archives en ligne de Lyon], épouse du baron, décède le 28 juin 1832 [acte 32_74123_EC_1818-1837_4E890] et est inhumée le 29 à Faverges.

Sa troisième fille Alix Françoise Aline, née à Lyon le 9 nivôse de l'an X (28 décembre 1801) [Enregistrement au 09/NIVO/10 [Division Nord/page41/acte271], qui deviendra épouse VERNY, n'est pas enterrée à Faverges.

Livre "Charlet"

Une énigme enfin résolue :

"Rendons à César ce qui est à César !"

Nous possédons dans la famille un mémento sur lequel le prénom de notre ancêtre est libellé "César-Marie". Des cousins et cousines écrivaient dans leur généalogie sur internet qu'il portait les prénoms de "Marie-César". Et nos parents l'ont toujours connu comme étant appelé "César". La question qui se posait était donc : "César CHARLET était-il né César ou Marie-César ou César-Marie ?"

Pour obtenir une réponse, il fallait se rapprocher des actes originaux, de naissance et de baptême. Nous avons retrouvé les quatre actes, les deux civils qui se trouvent en mairie et aux Archives de la Savoie à Chambéry, et les deux religieux qui sont actuellement entreposés à l'évêché de Moutiers.

1er acte : Il se trouve en mairie de Notre-Dame-du-Pré

Acte de naissance n°8

Ce premier acte a été transcrit par le secrétaire de mairie de la commune, et le maire, Amand GUERIN, l'a signé. Il a été transcrit sur les deux registres tenus à cet effet, "le 22 mai à neuf heures du matin". Le père Eugène CHARLET est venu lui-même déclarer son enfant né de Justine TERRAZ "le 20 mai à deux heures du soir" et il "a déclaré lui donner le prénom de César". Les témoins de la naissance qui signent sur le registre sont "Dominique DESCHAMPS, âgé de vingt-cinq ans, et Rémi DESCHAMPS, âgé de vingt-cinq ans, tous deux cultivateurs, domiciliés à cette commune." Tous signent sur le registre.

2e acte : Il est disponible aux Archives départementales de la Savoie, à Chambéry. Sa cote est [730190_AD73_3e2237_p235 et p236]

Acte de naissance n°8

Il a été transcrit par le même secrétaire de mairie, dans les mêmes termes et signé par le maire, les deux témoins et le père Eugène CHARLET. Transcrit à l'identique, il avait été envoyé en préfecture, il a été ensuite déposé aux Archives départementales.

Il mentionne également que son père "a déclaré lui donner le prénom de César".

Comme pour le premier acte, il porte en marge, la mention de son décès "le 27 septembre 1947", mais aucunement celle de son mariage en 1891, époque où la mention marginale n'était pas encore obligatoire.

En marge, se trouve transcrit un acte qui ne le concerne pas, celui d'une naissance oubliée dans le registre et transcrite en 1874. Elle ne nous intéresse pas.

3e acte : Il se trouve dans le registre de catholicité de l'année 1867, aux Archives diocésaines de Moutiers.

Acte de baptême n° 9

Le jour-même de sa naissance, "le 20 mai 1867", l'enfant est présenté à l'église par Josué DESCHAMPS pour son baptême qui a lieu "à six heures du soir" et "l'enfant a reçu le nom de César". Les parrain et marraine sont César TERRAZ représenté par Josué DESCHAMPS, le déclarant, et Louise CHARLET, elle-même. C'est le recteur RULLIER qui l'a baptisé et qui a signé l'acte.

Pourquoi n'est-ce pas le père qui présente l'enfant ?

Eugène CHARLET était colporteur et devait se trouver éloigné de Notre-Dame-du-Pré ; cela explique aussi le décalage de la déclaration en mairie, deux jours plus tard.

Qu'est-ce que le "registre de catholicité" ?

Annuellement, après la fin de chaque année civile, le recteur transcrit tous les actes de baptêmes, mariages et sépultures sur un livret, doublant ainsi son registre.  Ainsi, les actes ne portent pas la signature des déclarants, seul le recteur signe après avoir apposé la mention « pour copie conforme ». Il envoie ce livret à l'évêché qui établit le registre annuel, pour toutes les paroisses de sa circonscription, de tous ces actes religieux, d'où son nom. C'est la raison pour laquelle on trouve les 86 paroisses de l'évêché dans des registres annuels de 1827 à nos jours.

4e acte : Il se trouve dans le registre des baptêmes "50P91" de 1861 à 1899, aux Archives diocésaines de Moutiers.

Acte de baptême n° 9

Nous découvrons un acte de baptême différent de celui du registre de catholicité.

Ce 4e acte porte la mention "et a reçu les noms de Marie César", le terme "Marie" est souligné. En réalité, l'acte a été "altéré". Tentons de donner une explication car à la lecture attentive, on découvre des ratures et des surcharges.

On peut ainsi déterminer qu'il y a eu des interventions successives :

1°) A l'origine, le rédacteur avait inscrit "Marie César" dans le texte et "Mie César" en marge (abréviation comme dans les autres actes du registre) et l'expression "les noms" comportait des "S" terminaux.

2°) Dans un deuxième temps, les termes "Marie", "Mie" et les "S" terminaux ont été grattés. En même temps, le terme "Marie" du texte a été remplacé par une barre d'annulation

3°) Plus tard, une autre main, d'une encre différente, a réinscrit les "S" terminaux, le terme "Marie" dans le texte, au-dessus de la barre, et le terme "Marie" en entier dans la marge.

Les preuves en sont les traces de grattage, l'encre plus pâle, la graphie différente du "M" et les deux points présents au-dessus du "i" de "Marie" dans la marge.

La barre d'annulation         En marge                   abréviation              les "S" du pluriel

Cela peut s'expliquer de la façon suivante.

Tout d'abord, c'est le 1er acte qui a été établi à Notre-Dame-du-Pré, aussitôt après la naissance de l'enfant. A la suite du baptême, le recteur a inscrit les noms de l'enfant selon la déclaration de Josué DESCHAMPS, "Marie César". Mais le père, à son retour de colportage, a demandé de rectifier le prénom en "César", tel qu'il le désirait et l'avait déclaré en mairie, deux jours après la naissance. Le recteur Rullier s'est donc plié à la demande du père et a gratté les termes erronés et, en fin d'année, il a transcrit correctement l'acte sans mentionner le terme "Marie" pour l'évêché, respectant la volonté du père et en tenant compte de sa propre rectification.

Plus tard, une autre personne (?) est intervenue pour rétablir les premiers termes ; cette transformation n'a été faite ni par le père ni par la mère de César qui avaient donné le même prénom en mairie, ni par le recteur lui-même qui avait déjà envoyé la transcription à l'évêché.

Ce ne peut être que par une personne étrangère à la mairie, à la cure et à l'évêché, sans doute pour deux raisons que nous pouvons avancer :

• *ajouter à "César" un second prénom qui soit celui d'un saint existant car il n'y a pas de saint portant ce prénom (les empereurs romains combattant les juifs et les chrétiens n'ont pas été honorés par l'Eglise catholique) ;

• *mettre César "sous la protection" de la patronne de la paroisse, dans un intérêt purement religieux.

Mais changer un prénom sur un seul registre n'a aucun sens car seul le registre de cure a été "altéré". Ce que la personne ne savait sans doute pas, c'est que l'acte était toujours transcrit en quatre exemplaires, à cette époque.

Il ne peut s'agir que de sa fille Philomène, "Sœur Marie-Jeanne" en religion, qui voulait donner un "caractère religieux" à ce qui, à ses yeux, ne l'était pas.

Car, étant "garde-malades" de profession, elle s'est employée à s'occuper personnllement de sa famille en toutes circonstances. C'est elle qui a établi, de sa main, l'éloge funèbre de sa mère ; c'est aussi elle qui s'appropria, après la mort de César, la croix et le cœur pour les faire fondre pour les objets du culte ; c'est encore elle qui fit inscrire, sur le mémento, le prénom de "César-Marie", en inversant les deux termes, ne se souvenant sans doute plus qu'elle avait rajouté le second prénom devant le premier, et non pas derrière celui de "César".

Mais, on l'excusera d'avoir agi, encore une fois, dans un simple but religieux, bien qu'en contradiction avec la vérité prônée par l'église, "pour que son père gagnât son paradis parmi les saints de Dieu !"

Ainsi, nous rendons à César CHARLET, né le 20 mai 1867, son véritable prénom de

"César" !

Bernard-Marie PAJANI

arrière petit-fils de César CHARLET

15 avril 2009